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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francotel
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JaunesPages
Marque expirée - Marque en non vigueur

JaunesPages
Francotel, SARL

Numéro de dépôt :
3647878
Date de dépôt :
03/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2019
JaunesPages de Francotel

Présentation de la marque JaunesPages

Déposée le 3 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francotel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JaunesPages »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francotel domicilié(e) 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francotel domicilié(e) 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JaunesPages est expirée depuis le 3 mai 2019.

Francotel a également déposé les autres marques suivantes : carte prépayée , 4G/4G+ , 4G INTERNET , Le véritable annuaire des professionnels PagesJaunes.Pro , YellowPages , adwords , PagesJaunes.pro


Francotel, SARL - 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France


Francotel - 45 allee des Ormes - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 13 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°521370 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521111 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Travaux de bureau reproduction de documents ; bureaux de placement.